L'Actu, Plaisance

Un guide pratique sur le droit de la plaisance

En loisir ou en régate, à la voile ou à moteur, les usagers de la mer méconnaissent trop souvent les règles du droit de la plaisance et du nautisme.
A l’occasion de Nautic de Paris qui aura lieu du 6 au 14 décembre 2014, l’association Legisplaisance présentera en avant-première, un guide pratique sur le droit en plaisance.

Un mot sur l’association

L’association Legisplaisance s’est constituée en 2013, autour du concept d’un site maritimo-juridique participatif s’adressant aux marins plaisanciers et du souhait d’appréhender la règlementation maritime.

L’association souhaite rendre accessible la connaissance du droit maritime, et plus spécifiquement du droit de la plaisance. Son objectif est aussi de favoriser le lien entre les spécialistes du droit et les plaisanciers et mettre les compétences d’avocats, juristes, experts maritimes… au profit des navigants.

Le guide «le droit de la plaisance»

legisplaisance - guide couverturePréfacé par François GABART, vainqueur du Vendée Globe à bord de Macif, l’ouvrage aborde une multitude de questions pratiques liées à la plaisance et répond à chacune d’entre elles en droit.

Quelques exemples :

– Quatre mois après l’achat d’un bateau, je découvre que la coque est rongée par l’osmose. Que faire ? Quelle expertise ? Est-ce un vice caché ou une usure normale ?
– Quelles sont les couvertures d’assurance pour mon navire ? Et mon annexe ?
– Mon équipier installé à la barre est entré en collision avec une autre embarcation.
Ma responsabilité de chef de bord est-elle engagée ?
– Je suis plaisancier indépendant et je souhaite convoyer un navire à l’étranger.
Quelle sera ma protection sociale ?
– J’achète un voilier en Allemagne et je l’importe en France. Quelles sont les conséquences fiscales ?

Ecrit dans un style clair et didactique par un regroupement de spécialistes en Droit Maritime et de plaisanciers amateurs ou professionnels, et illustré de dessins humoristiques, ce guide pratique veut initier le lecteur à l’essentiel du droit de la plaisance, sous forme de 50 fiches thématiques.

Plus d’infos sur www.legisplaisance.fr