Tel le fameux capitaine Haddock, avez-vous déjà eu l’impression d’être en état d’ébriété sur votre bateau ou plus familièrement “d’avoir du vent dans les voiles” alors que vous deviez barrer pour rentrer à bon port ? Si tel est le cas…alors cet article vous concerne !Alcool et navigation : voici un rappel des règles à respecter.
Depuis janvier 2018, la loi a durci la réglementation en terme d'alcool sur les bateaux. Elle tolère un taux d'alcoolémie à 0,5 gr par litre de sang, la même tolérance que pour les automobilistes.
Les sanctions pénales sont devenues strictes, notamment pour les personnes à responsabilité comme les professionnels de la Marine Marchande ou de les professionnels de la pêche. En effet, la mer est un milieu dangereaux. La consommation d’alcool peut s’avérer être un réel problème pour les marins professionnels. Une navigation en état d’alcoolémie peut causer non seulement de nombreux dégâts mais aussi de graves accidents.
Alain VIDALIS, Secrétaire d’État aux transport, a donc proposé une loi afin d’imposer le même taux d’alcoolémie sur les bateaux que celui dicté dans le code de la route, soit 0,5 gr maximum par litre de sang. Il s’agit
Selon la loi, les agents d’État peuvent effectuer des contrôles d’alcoolémie en mer ainsi que dans les ports et ce sur tous les membres de l’équipage. Les sanctions sont graduées en fonction de la responsabilité sur le navire. Cela peut aller de la simple contravention pour le marin, à la sanction pénale pour le capitaine, le personnel de veille ou encore le chef mécano qui sont à des postes à hautes responsabilités. Tous les marins professionnels en activité dans les eaux territoriales françaises sont concernés.
À ce jour, les plaisanciers ne sont pas encore concernés par ce projet de loi. Cependant, sous le contrôle du Maître de port, les titulaires de permis de bateau à moteur peuvent voir celui-ci retiré en cas d’ivresse manifeste. Le Maître de port étant assermenté pour ce type d’intervention. Ils doivent tout de même respecter les 0,5 gr par litre de sang.
La véritable sanction pour les assurés se situe du côté des assurances. Elles seront strictes. Les garanties seront exclues en cas d’accidents survenus alors que l’assuré était en état d’ivresse manifeste ou présentant un taux d’alcoolémie supérieur à 0,5 gr par litre de sang. Cela concerne évidemment, au même titre que l’alcool, les drogues ou stupéfiants.
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